Devenez les premiers à connaître les nouvelles offres !
Mentions légales
1. Informations légales
Le présent site internet americanmotorcyclesparts.com est édité par :
American Motorcycles Parts
Statut juridique : Auto-entrepreneur
Numéro SIRET : 908 642 945
Adresse du siège social : (adresse non communiquée)
Pays : France
Email de contact : info@americanmotorcyclesparts.com
Directeur de la publication : American Motorcycles Parts
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
Siège social : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com
Téléphone : +1 888-746-7439
3. Activité du site
Le site American Motorcycles Parts propose la vente en ligne de pièces détachées neuves et d’occasion destinées principalement aux motos Harley-Davidson et Buell.
Les produits d’occasion proposés sur le site sont inspectés, testés et vérifiés avant leur mise en vente.
American Motorcycles Parts n’est pas affilié à Harley-Davidson Motor Company ni à ses filiales.
Les marques Harley-Davidson et Buell demeurent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs.
4. Conditions d’utilisation
L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
L’utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément aux lois et règlements en vigueur, ainsi qu’à ne pas porter atteinte aux droits de tiers ou à l’image de marque de American Motorcycles Parts.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le Site (textes, images, logos, vidéos, marques, noms de domaine, etc.) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation sans autorisation écrite préalable de American Motorcycles Parts est strictement interdite.
Les marques tierces citées (notamment Harley-Davidson et Buell) sont utilisées uniquement à titre descriptif, sans intention de contrefaçon.
6. Responsabilité
American Motorcycles Parts s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le Site.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’entreprise ne saurait être tenue responsable :
-
De tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du Site ou des produits vendus ;
-
De l’indisponibilité temporaire du Site ;
-
De différences mineures entre les photos produits et les articles livrés (pièces d’occasion notamment).
7. Données personnelles
Les informations collectées via le Site sont traitées dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi française “Informatique et Libertés”.
Les données collectées (nom, email, adresse, téléphone, historique de commandes, etc.) sont utilisées uniquement à des fins de gestion de commandes, de service client et de communication commerciale (newsletter, offres, etc.).
Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
Pour toute demande : info@americanmotorcyclesparts.com
8. Cookies
Le Site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience de navigation, mesurer l’audience et proposer des contenus personnalisés.
L’utilisateur peut à tout moment refuser ou supprimer les cookies via les paramètres de son navigateur.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question, remarque ou réclamation concernant ces mentions légales ou le fonctionnement du site, vous pouvez écrire à :
info@americanmotorcyclesparts.com